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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DELEBART-MALLET FILS
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DELMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELMA
Etablissements DELEBART-MALLET FILS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1096940
Date de dépôt :
15/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELMA

Déposée le 15 mai 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DELEBART-MALLET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DELEBART-MALLET FILS domicilié(e) 73 rue Roger Salengro 59260 HELLEMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque DELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELMA est expirée depuis le 15 mai 1989.

Etablissements DELEBART-MALLET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANTA , LILOR , ANTA , ANTA , LILOR


Etablissements DELEBART-MALLET FILS S.A.R.L. - 73 rue Roger Salengro 59260 HELLEMES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Des fils et tissus, vêtements confectionnés en tous genres, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.